DeltA Access La Sécurité, l'Accessibilité pour Tous!
Marque enregistrée - Marque en vigueur
DeltA Access La Sécurité, l'Accessibilité pour Tous!
DELTA ASCENSEURS, SARL
Numéro de dépôt :
4157838
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2025
Présentation de la marque DeltA Access La Sécurité, l'Accessibilité pour Tous!
Déposée le 17 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA ASCENSEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DeltA Access La Sécurité, l'Accessibilité pour Tous! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA ASCENSEURS domicilié(e) 19 rue Gaston Castel - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 030 903 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA ASCENSEURS, M. PESQUIER Alexandre domicilié(e) 19 rue Gaston Castel, 13240 - 13016 - MARSEILLE - France.
La marque DeltA Access La Sécurité, l'Accessibilité pour Tous! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157838.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA ASCENSEURS, SARL - 19 rue Gaston Castel - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 492030903
DELTA ASCENSEURS, M. PESQUIER Alexandre - 19 rue Gaston Castel, 13240 - 13016 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 7 octobre 2015 - Retrait partiel n°655657 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; ascenseurs ; robots (machines) ; élévateurs ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Construction ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules à savoir ascenseurs et autre appareil de levage ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) à savoir ascenseurs et autre appareil de levage ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs réparation de serrures ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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